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Mathieu Martinelle
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Discernement(s)
Mathieu Martinelle, Guillaume Maire, Collectif
- Mare & Martin
- Droit Prive & Sciences Criminelles
- 18 Janvier 2024
- 9782849347461
Bien qu'elle ne fasse pas l'objet d'une définition légale, la notion de « discernement » est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes. Tantôt élément conditionnant la capacité à consentir, tantôt élément de qualification d'un fait, tantôt élément d'imputabilité d'une faute, tantôt élément atténuant la responsabilité du sujet, le discernement est pluriel et conditionne la mise en oeuvre, voire l'existence, d'un droit. Incontestablement, cette notion mérite davantage de précision que celle actuellement de mise, se contentant du flou, source d'insécurité juridique.
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Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel : Mélanges en l'honneur du professeur Frédéric Stasiak
Bruno Py, Jean-Francois Seuvic, Mathieu Martinelle
- Edul
- Prestige
- 14 Novembre 2023
- 9782384510528
Le décès du professeur Frédéric Stasiak en janvier 2022 a été et demeure un choc considérable pour la communauté universitaire et plus particulièrement pour la faculté de Droit de Nancy où cette disparition a créé un manque considérable. Frédéric Stasiak, professeur de droit pénal à l'Université de Lorraine, était un collègue singulier, porteur d'une pensée originale et d'une fougue dans l'art de la défendre. Il n'a jamais édulcoré ses convictions dans l'action et a toujours porté haut les couleurs de l'Université dans le respect systématique des valeurs de liberté, d'intégrité et d'équité. La morsure du manque est douloureuse.
L'injustice de la perte est révoltante. L'immensité du vide, angoissante.
Afin de rendre hommage à leur tant regretté collègue, Jean-François Seuvic, son maître, Bruno Py, son collègue, et Mathieu Martinelle, son élève, se sont associés afin de publier ces mélanges in memoriam. -
L'enfant en prison
Catherine Ménabé, Mathieu Martinelle
- L'Harmattan
- Bibliotheques De Droit
- 24 Octobre 2017
- 9782343130514
Depuis 1946, les femmes détenues ont la possibilité de garder à leurs côtés, en prison, leur enfant jusqu'à ses 18 mois, voire 2 ans. Si la situation est peu étudiée, et souvent méconnue, elle mérite de profondes réflexions. Quelles sont les conditions de vie de ces jeunes enfants au sein du milieu pénitentiaire ? Comment est assuré leur développement psychomoteur et affectif malgré les contraintes carcérales ? Comment l'univers carcéral s'adapte à la présence d'enfants, non écroués mais, de fait, privés de liberté ?
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L'action civile de l'associé en droit pénal des sociétés
Mathieu Martinelle
- Mare & Martin
- Bibliotheque Des Theses
- 21 Novembre 2019
- 9782849344316
Une personne sur trois est un associé qui, bien trop souvent, s'ignore. Une personne sur trois est propriétaire d'actions ou de parts sociales, ne serait-ce qu'auprès de sa banque ou de sa mutuelle.
Une personne sur trois court donc le risque de perdre tout ou partie de son investissement. Si le risque de perte est inhérent à ce type d'opérations, il n'est pas admis lorsqu'il est la conséquence d'une infraction commise au sein de la société dans laquelle l'associé s'est engagé.
Face à une telle situation, une action civile peut être exercée par la victime. Cette action est-elle toutefois effective et efficace afin d'indemniser l'associé victime à la hauteur de son préjudice ? La victime en col blanc n'est-elle pas mésestimée, tant par l'opinion publique que par le droit ?
